Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L comme LAGUIOLE par YANN
L'ATELIER YANN (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
98726621
Date de dépôt :
02/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2008

Présentation de la marque L comme LAGUIOLE par YANN

Déposée le 2 avril 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ATELIER YANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L comme LAGUIOLE par YANN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-20 du 15 mai 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ATELIER YANN domicilié(e) Valon sur Truyere, 12600 Lacroix-Barrez - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 526 048 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'ATELIER YANN - France.

La marque L comme LAGUIOLE par YANN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98726621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L comme LAGUIOLE par YANN est expirée depuis le 2 avril 2008.

L'ATELIER YANN a également déposé les autres marques suivantes : LES SARMENTS DE YANN


L'ATELIER YANN (S.A.R.L.) - Valon sur Truyere, 12600 Lacroix-Barrez - France - SIREN 412526048


L'ATELIER YANN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-38

Publication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20

Tous articles de bijouterie, joaillerie, qu'ils soient en métaux ordinaires, plaqués ou précieux, avec ou sans pierre, et coffrets à bijoux en métaux précieux.